Conseil municipal du jeudi 4 mars 2021

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 4 mars 2021 à 18h30 à la salle des Granges. En raison de la situation sanitaire, le public ne sera pas autorisé.Cependant, une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.
I - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 janvier 2021
Documents à télécharger
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
D01-2021FIN / Demande de subventions : requalification de l’école élémentaire des Escholiers
- D02-2021FIN / Demande de subventions : couverture de courts de tennis
- D03-2021FIN / Demande de subvention pour le fonctionnement de l’école de musique
- D04-2021FIN / Tarification du séjour d’hiver du 14 au 20 février 2021
- D06-2021FIN / Modification de la tarification de la maison de la petite enfance, en lien avec les attentes de la CAF
- D07-2021FIN / Tarification bus scolaire collégiens 2020/2021
- D08-2021FIN / Convention de prise en charge des frais relatifs à l’incinération des corps de chats non-identifiés
- D09-2021FIN / Contrats de dégraissage et de dépoussiérage des installations VMC
- D10-2021FIN / Contrat de maintenance des progiciels SIECLE, ETERNITE et ETERNITE CARTO +
- D11-2021FIN / Demande de subventions : requalification de l’école élémentaire des Escholiers (annule et remplace la D01-2021FIN)
- D12-2021FIN : Demande de subventions : couverture de courts de tennis (annule et remplace la D02-2021FIN)
- D13-2021FIN : Demande de subventions : aménagement des cours d’écoles
- D14-2021FIN : Contrat de maintenance des WC autonomes, séparateurs d’hydrocarbures et bacs à graisse
- D15-2021FIN : Convention de prestations de service en accompagnement professionnel
- D01-2021POP : Contrat de services légibase état civil, cimetière, élections
- D02-2021POP : Tarifs 2021 des concessions funéraires des cimetières de la commune
Documents à télécharger
III - Délibérations
Administration
1. Rapport d’orientation budgétaire pour l’année 2021 (ROB) – J.P. PIOT
2. Création d’un emploi de catégorie C, service informatique – V. FABRY
3. Création d’un emploi de catégorie A, chargé de mission aménagement du territoire – V. FABRY
4. Création d’un emploi de catégorie B et A, responsable de la communication – V. FABRY
5. Création d’un emploi de catégorie C et B, agent de contrôle des constructions et de gestion des arrêtés de voirie pour le service urbanisme – V. FABRY
6. Convention pour une mission d’assistance pour la recherche de financements à la rénovation énergétique des bâtiments publics, ainsi qu’à la préparation des dossiers de demandes – C. VAN LEYNSEELE
Vie de la municipalité
7. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – S. MOREAU
Vie locale
8. Concours de masques de Carnaval à destination des enfants de la commune – V. FABRY
IV - Informations diverses - Questions orales / écrites
À télécharger
Contact
Secrétariat des élus
34430Saint Jean de Védas