Conseil municipal du jeudi 4 mars 2021

• D01-2021FIN / Demande de subventions : requalification de l’école élémentaire des Escholiers

• D02-2021FIN / Demande de subventions : couverture de courts de tennis
• D03-2021FIN / Demande de subvention pour le fonctionnement de l’école de musique
• D04-2021FIN / Tarification du séjour d’hiver du 14 au 20 février 2021
• D06-2021FIN / Modification de la tarification de la maison de la petite enfance, en lien avec les attentes de la CAF
• D07-2021FIN / Tarification bus scolaire collégiens 2020/2021
• D08-2021FIN / Convention de prise en charge des frais relatifs à l’incinération des corps de chats non-identifiés
• D09-2021FIN / Contrats de dégraissage et de dépoussiérage des installations VMC
• D10-2021FIN / Contrat de maintenance des progiciels SIECLE, ETERNITE et ETERNITE CARTO +
• D11-2021FIN / Demande de subventions : requalification de l’école élémentaire des Escholiers (annule et remplace la D01-2021FIN)
• D12-2021FIN : Demande de subventions : couverture de courts de tennis (annule et remplace la D02-2021FIN)
• D13-2021FIN : Demande de subventions : aménagement des cours d’écoles
• D14-2021FIN : Contrat de maintenance des WC autonomes, séparateurs d’hydrocarbures et bacs à graisse
• D15-2021FIN : Convention de prestations de service en accompagnement professionnel
• D01-2021POP : Contrat de services légibase état civil, cimetière, élections
• D02-2021POP : Tarifs 2021 des concessions funéraires des cimetières de la commune

Administration

1. Rapport d’orientation budgétaire pour l’année 2021 (ROB) – J.P. PIOT

2. Création d’un emploi de catégorie C, service informatique – V. FABRY

3. Création d’un emploi de catégorie A, chargé de mission aménagement du territoire – V. FABRY

4. Création d’un emploi de catégorie B et A, responsable de la communication – V. FABRY

5. Création d’un emploi de catégorie C et B, agent de contrôle des constructions et de gestion des arrêtés de voirie pour le service urbanisme – V. FABRY

6. Convention pour une mission d’assistance pour la recherche de financements à la rénovation énergétique des bâtiments publics, ainsi qu’à la préparation des dossiers de demandes – C. VAN LEYNSEELE

Vie de la municipalité

7. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – S. MOREAU

Vie locale

8. Concours de masques de Carnaval à destination des enfants de la commune – V. FABRY