Conseil municipal du jeudi 28 janvier 2021
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 à la salle des Granges. En raison de la situation sanitaire, le public ne sera pas autorisé. Cependant, une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.
I - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2020
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
- D36-2020 : Aliénation de gré à gré d’un bien immobilier
III - Délibérations
Administration
1. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY
2. Procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation relative au risque santé – V. FABRY
3. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires – V. FABRY
4. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2021 – J-P. PIOT
Enfance - Jeunesse
5. Convention tripartite relative au fonctionnement du relais d’assistantes maternelles (RAM) – L. TREPREAU
6. Règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires – V. PENA
7. Évolution de la sectorisation scolaire – V. PENA
Urbanisme - travaux
8. Participation au projet 8000 arbres du département de l’Hérault – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE
Culture
9. Convention annuelle pour les écoles de musique associées au conservatoire de Montpellier Méditerranée Métropole – A. RIMBERT