Conseil municipal du jeudi 28 janvier 2021

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 28 janvier 2021 à 18h30 à la salle des Granges.  En raison de la situation sanitaire, le public ne sera pas autorisé.  Cependant, une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.

I - Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2020

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

  • D36-2020 : Aliénation de gré à gré d’un bien immobilier

III - Délibérations

Administration

1. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

2. Procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation relative au risque santé – V. FABRY

3. Indemnités horaires pour travaux supplémentaires – V. FABRY

4. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2021 – J-P. PIOT


Enfance - Jeunesse

5. Convention tripartite relative au fonctionnement du relais d’assistantes maternelles (RAM) – L. TREPREAU

6. Règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires – V. PENA

7. Évolution de la sectorisation scolaire – V. PENA


Urbanisme - travaux

8. Participation au projet 8000 arbres du département de l’Hérault – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE


Culture

9. Convention annuelle pour les écoles de musique associées au conservatoire de Montpellier Méditerranée Métropole – A. RIMBERT

IV - Informations diverses - Questions orales / écrites

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

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