Conseil municipal du jeudi 27 mai 2021

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Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 mai 2021 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  En raison de la situation sanitaire, le public ne sera pas autorisé. Cependant, une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D2021-01EDM : Prêt à titre gracieux d’un piano Pleyel au bénéfice de l’école de musique

• D2021-01ECS : Tarification du séjour d’été de l’ALSH du 7 au 11 juillet 2021

• D22-2021FIN : Contrat pour l’entretien et la maintenance des portes automatiques piétonnes et portails automatiques

• D23-2021FIN : Contrat de maintenance du logiciel SIECLE IMAGE : gestion des actes civils numériques

• D24-2021FIN : Contrat d’abonnement au service CITY ZEN : gestion des activités quotidiennes de police et verbalisation électronique

• D25-2021FIN : Contrat d’abonnement au service SOTI

• D26-2021FIN : Contrat d’assistance technique pour l’exploitation des installations des bâtiments communaux

• D27-2021FIN : Décision de déclaration sans suite du marché AMO2021-01

• D32-2021FIN : Attribution du contrat de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’un contrat de performance énergétique AMO2021-01

• D33-2021FIN : Contrat d’accès au progiciel fiscalité OFEA et assistance téléphonique 

Documents à télécharger

registre-de-decisions.pdf

III – Adoption des procès-verbaux du 4 mars 2021 et 8 avril 2021

Documents à télécharger

pv-04-03-2021.pdf
pv-08-04-2021.pdf

IV - Délibérations

Administration

1. Dénomination d’un bâtiment public – F. RIO

2. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY

3. Mandat au CDG 34 pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque prévoyance – V. FABRY

4. Contrats d’apprentissage – V. FABRY

5. Création et recrutement de onze contrats d’engagement éducatif – V. FABRY

6. Taux de promotion aux grades d’avancement – V. FABRY

7. Adhésion au syndicat mixte pour le traitement de l’information et les nouvelles technologies COGITIS – F. RIO

8. Décision modificative n°1 – JP. PIOT

9. Garantie d'emprunt opération Quattro – JP. PIOT

10. Garantie d'emprunt complémentaire opération Quattro et Jardin des grenadiers – JP. PIOT

Vie de la municipalité

11. Désignation de représentants au conseil d'administration du collège Louis Germain – S MOREAU

12. Désignation d’un membre au comité consultatif Education enfance et jeunesse (suite à démission) – S. MOREAU

13. Désignation d’un membre au comité consultatif Sécurité (suite à démission) – S. MOREAU

Aménagement du territoire

14. Dénomination de voie nouvelle – C. VAN LEYNSEELE

15. Signature d’un bail emphytéotique avec le CEN – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE

Culture

16. Remboursement frais de scolarité au prorata pour les usagers de l’école municipale d’arts plastiques – A. RIMBERT

17. Remboursement frais de scolarité au prorata pour les usagers de l’école municipale de musique – A. RIMBERT

18. Règlement intérieur de l’école municipale de musique – A. RIMBERT

19. Règlement intérieur de l’école municipale d’arts plastiques – A. RIMBERT

20. Adhésion au réseau +SilO+ - A. RIMBERT

Enfance - Jeunesse

21. Organisation du temps scolaire pour la période 2021-2024 – V. PENA

Vie associative

22. Subvention de fonctionnement à une association – P. HIVIN

23. Subventions de projet aux associations – P. HIVIN

V - Informations diverses - Questions orales / écrites

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

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