Conseil municipal du jeudi 27 mai 2021
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 27 mai 2021 à partir de 18h30 à la salle des Granges. En raison de la situation sanitaire, le public ne sera pas autorisé. Cependant, une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
• D2021-01EDM : Prêt à titre gracieux d’un piano Pleyel au bénéfice de l’école de musique
• D2021-01ECS : Tarification du séjour d’été de l’ALSH du 7 au 11 juillet 2021
• D22-2021FIN : Contrat pour l’entretien et la maintenance des portes automatiques piétonnes et portails automatiques
• D23-2021FIN : Contrat de maintenance du logiciel SIECLE IMAGE : gestion des actes civils numériques
• D24-2021FIN : Contrat d’abonnement au service CITY ZEN : gestion des activités quotidiennes de police et verbalisation électronique
• D25-2021FIN : Contrat d’abonnement au service SOTI
• D26-2021FIN : Contrat d’assistance technique pour l’exploitation des installations des bâtiments communaux
• D27-2021FIN : Décision de déclaration sans suite du marché AMO2021-01
• D32-2021FIN : Attribution du contrat de mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’un contrat de performance énergétique AMO2021-01
• D33-2021FIN : Contrat d’accès au progiciel fiscalité OFEA et assistance téléphonique
IV - Délibérations
Administration
1. Dénomination d’un bâtiment public – F. RIO
2. Modification du tableau des effectifs – V. FABRY
3. Mandat au CDG 34 pour organiser une procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d’une convention de participation relative au risque prévoyance – V. FABRY
4. Contrats d’apprentissage – V. FABRY
5. Création et recrutement de onze contrats d’engagement éducatif – V. FABRY
6. Taux de promotion aux grades d’avancement – V. FABRY
7. Adhésion au syndicat mixte pour le traitement de l’information et les nouvelles technologies COGITIS – F. RIO
8. Décision modificative n°1 – JP. PIOT
9. Garantie d'emprunt opération Quattro – JP. PIOT
10. Garantie d'emprunt complémentaire opération Quattro et Jardin des grenadiers – JP. PIOT
Vie de la municipalité
11. Désignation de représentants au conseil d'administration du collège Louis Germain – S MOREAU
12. Désignation d’un membre au comité consultatif Education enfance et jeunesse (suite à démission) – S. MOREAU
13. Désignation d’un membre au comité consultatif Sécurité (suite à démission) – S. MOREAU
Aménagement du territoire
14. Dénomination de voie nouvelle – C. VAN LEYNSEELE
15. Signature d’un bail emphytéotique avec le CEN – M. PASSERAT DE LA CHAPELLE
Culture
16. Remboursement frais de scolarité au prorata pour les usagers de l’école municipale d’arts plastiques – A. RIMBERT
17. Remboursement frais de scolarité au prorata pour les usagers de l’école municipale de musique – A. RIMBERT
18. Règlement intérieur de l’école municipale de musique – A. RIMBERT
19. Règlement intérieur de l’école municipale d’arts plastiques – A. RIMBERT
20. Adhésion au réseau +SilO+ - A. RIMBERT
Enfance - Jeunesse
21. Organisation du temps scolaire pour la période 2021-2024 – V. PENA
Vie associative
22. Subvention de fonctionnement à une association – P. HIVIN
23. Subventions de projet aux associations – P. HIVIN