Conseil municipal du jeudi 8 avril 2021
Le Conseil Municipal initialement prévu le jeudi 25 mars 2021 est reporté au jeudi 8 avril à 18h30 à la salle des Granges. En raison de la situation sanitaire, le public ne sera pas autorisé. Cependant, une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.
II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)
D17-2021FIN : Contrat pour la location d'un logiciel de gestion technique du patrimoine et
des activités liées- D18-2021FIN : Contrat pour l'entretien des espaces verts
- D20-2021FIN : Contrat pour l'entretien du stade de rugby
- D21-2021FIN : Contrat pour l'entretien du stade Etienne Vidal
III - Délibérations
Administration
1. Présentation de l’état de l’ensemble des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal – S. Moreau
2. Clôture de l ’ autorisation de programme/crédit de paiement concernant le complexe salle
polyvalente/halle gymnique – C. Van Leynseele
3. Bilan autorisation de programme/crédit de paiement pour le fonds de concours voirie 2020 – C.
Van Leynseele
4. Autorisation de programme / crédits de paiement pour la réhabilitation du groupe scolaire
élémentaire des Escholiers – V. Pena
5. Autorisation de programme / crédit de paiement la réhabilitation et la couverture de 3 courts de
Tennis – P. Hivin
6. Autorisation de programme / crédit de paiement pour la construction d’un centre de jeunesse – L.
Trepreau
7. Autorisation de programme / crédits d e paiement pour l’aménagement des cours d’écoles « Cours Oasis » – V. Pena
8. Autorisation de programme / crédits de paiement pour la création d’une maison de la nature et
de l’environnement et la réhabilitation du parc du Terral – M. Passerat de la Chapelle
9. Autorisation de programme / crédits de paiement pour l’extension de la gendarmerie – R.
Plautin
10. Amortissement des attributions de compensation d ’ investissement – JP. Piot
11. Taux d ’ imposition communaux des taxes directes locales pour l ’ année 2021 – JP. Piot
12. Budget primitif 2021 – JP. Piot
13. Garantie d ’ emprunt à Hérault Logement pour le projet d ’ extension des logements de la gendarmerie – JP. Piot
14. Garantie d ’ emprunt à Un toit pour tous pour l’opération Les Hauts de Sigaliès (acquisition en vefa de 10 logements ) – JP. Piot
15. Subvention d ’ équilibre du budget du CCAS – JP. Piot
16. Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements engagés par les agents titulaires ou non-titulaires de la collectivité – V. Fabry
17. Adhésion à la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture – A. Rimbert
18. Convention de stérilisation et d ’ identification des chats errants avec la fondation 30 millions d’amis – R. Plautin
19. Convention de formation professionnelle à la lutte contre les violences faites aux femmes – V. Fabry
Enfance - Jeunesse
20. Règlement intérieur de l’Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) – L. Trepreau
Vie de la municipalité
21. Désignation de membres au comité consultatif Sécurité (suite à démission) – S. Moreau
22. Désignation de membres au comité consultatif Vie démocratique (suite à démission) – S. Moreau
23. Désignation de membres au comité consultatif Développement durable (suite à démission) – S. Moreau
24. Désignation de membres au comité consultatif Sport et vie associative (suite à démission) – S. Moreau
Sport et vie associative
25. Subventions de fonctionnement 2021 aux associations de la commune – P. Hivin
26. Subvention de projet 2021 aux associations de la commune – P. Hivin
27. Soutien à un sportif de haut niveau – P. Hivin