Conseil municipal du mardi 29 juin 2021

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Le Conseil Municipal se réunira le mardi 29 juin 2021 à partir de 18h30 à la salle des Granges.  Une retransmission en direct sera assurée sur la page Facebook de la Ville.

II - Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

• D30-2021 : Attribution du marché fourniture de produits d'entretien - M2021-02

• D31-2021 : Attribution du marché de renouvellement du service télécom et réseau internet - Marché M2021 - 04

• D34-2021 : Attribution du marché fournitures scolaires et pédagogiques - M2021-01 - Lot n°1 : Fournitures scolaires - Lot n°2 : Fournitures pédagogiques

• D35-2021 :  Attribution du marché fourniture de matériels informatiques - M2021-03

• D36-2021 : Avenant n°1 : révision des prix - contrat de maintenance du logiciel MELISSANCE

• D37-2021 : Contrat de maintenance du logiciel SIECLE COMEDEC : module d'échange sur l'Etat civil

• D38-2021 : Attribution du marché contrat d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Saint-Jean-de-Védas - MP2021-07

• D39-2021 : Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences de la Mairie

•  D40-2021 : Contrat de cession : compagnie MELI MELODIE

• D41-2021 : Renouvellement de l'adhésion au réseau PYRAMID pour le théâtre du Chai du Terral

• D42-2021 : Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle pour le relais d'assistants maternels (RAM)

• D43-2021 : Demande d'aide au financement auprès de la CAF de l'Hérault pour acquisition du matériel informatique pour le relais d'assistants maternels (RAM)

• D44-2021 : Organisation d'un spectacle associatif de danse Hip-Hop le vendredi 11 juin 2021

• D45-2021 : Attribution du marché contrat d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Saint-Jean-de-Védas - MP2021-07 (annule et remplace la D38-2021)

• D46-2021 : Demande de subvention pour la rénovation et la sécurisation du clocher de l'Église de Saint-Jean-de-Védas

• D47-2021 : Organisation de deux concerts dans la cour du Terral le 22 juillet et le 5 août 2021

• D48-2021 :  Contrat de cession : compagnie Blabla Prod

Documents à télécharger

registre-des-decisions.pdf

III - Délibérations

Administration - Finances 

1. Approbation du compte de gestion 2020 -JP. PIOT

2. Compte administratif 2020-JP. PIOT

3. Affectation des résultats de l'exercice 2020 -JP. PIOT

4. Apurement du compte 1069 -JP. PIOT

5. Taxe foncière sur les propriétés bâties - limitation à 40% de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation - JP. PIOT

6. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Tarifs -JP. PIOT

7. Régie de recettes: information sur le manque et sursis de paiement-JP. PIOT

8. Subvention aide à l'acquisition d'un vélo : Modification -JP. PIOT

Administration - Affaires générales 

9. Conventions de réservation de logements sociaux avec« Un toit pour Tous» - L. BRUEL 

1O. Désignation d'un délégué au comité syndical de COGITIS - F. RIO

Administration - Personnel

11. Tableau des effectifs: Modification - V. FABRY

12. Accueil des stagiaires de l'enseignement - V. FABRY

13. Convention conclue avec le CDG34 pour le risque "prévoyance" - V. FABRY

Aménagement du territoire

14. Convention de coopération pour le maintien de la connectivité des milieux naturels entre le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Occitanie et la Commune de Saint-Jean-de-Védas - C. VAN LEYNSEELE

Vie de la municipalité

15. Projet de pacte de gouvernance de Montpellier Méditerranée Métropole - Avis de la Commune - F. RIO

16. Conseil des sages - S. MOREAU-PIACENTINI

Enfance - Jeunesse

17. Conseil Municipal d'Enfants -S. MOREAU-PIACENTINI

18. Dispositif Papillon dans les écoles -V. PENA

19. Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires (ALP) en lien avec le dispositif« jokers » -V. PENA

Culture 

20. Dénomination de la galerie du Chai du Terrai - A. RIMBERT

21. Appel à projet Street Art- A. RIMBERT

Vie associative 

22. Subvention de fonctionnement 2021 à l'association « Badminton Club Védasien » -P. HIVIN

23. Subvention de projet 2021 à l'association « Comité des fêtes» - P. HIVIN

Contact

Secrétariat des élus

4 rue de la Mairie
34430Saint Jean de Védas
Horaires
MatinAprès-midi
Lundi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mardi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Mercredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Jeudi08:30 - 12:0014:00 - 17:00
Vendredi08:30 - 12:0014:00 - 17:00

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