ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption des procès-verbaux des Conseil Municipaux du 23 Juin et du 12 Juillet 2016

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.

(Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  • Décision n°17 : Adoption des tarifs pour des séjours intercommunaux – Parc des Cévennes, pour la période du 6 au 15 Juillet 2016
  • Décision n°18 : Marché de travaux - Construction et aménagement d’un espace dédié aux activités périscolaires sur le site Louise Michel – Marché n°2016-03
  • Décision n°19 : Marché de travaux – Construction et aménagement d’un espace dédié aux activités périscolaires sur le site Louise Michel – Marché n°2016-06 (Relance lots déclarés infructueux n°01-02-04-06-09 et 10)
  • Décision n°20 : Adoption des tarifs pour un séjour Camping « La Pinatelle » à Saint-Auban, pour la période du 7 au 12 Août 2016
  • Décision n°21 : Renouvellement d’un bail d’un immeuble au profit de l’Etat
  • Décision n°22 : Convention de location du logement communal situé au 6, Rue du Val des Garrigues, à titre précaire et révocable

III- Délibérations

                                                                                

Intercommunalité

  1. Rapport du Président de l’Assemblée Spéciale

Administration :

  1. Vacance d’un poste d’adjoint au maire et modalités d’élection d’un nouvel adjoint au maire
  2. Election d’un huitième adjoint au maire
  3. Fixation des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux

Finances :

  1. Rénovation de l’aire de jeux du Terral : principe de l’opération et demande de subvention
  2. Contrat d’apprentissage
  3. Modification du tableau des effectifs

Urbanisme :

  1. Dénomination de voies nouvelles

IV- Informations et Débats

Questions écrites / Questions orales