ORDRE DU JOUR

I- Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 17 Mars 2016

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T.

  • Décision n°7 : Déploiement du réseau Free Mobile – Contrat de bail lié à l’hébergement d’une antenne relais sur le Château d’Eau, rue des Hauts de Saint Jean – Parcelle cadastrée section BK 137
  • Décision n°8 : Mission d’assistance technique pour la mise en place et le suivi du contrat d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – Marché n°2016-01
  • Décision n°9 : Travaux de restauration des capacités d’écoulement – Marché n°2016-02
  • Décision n°10 : Adoption des tarifs pour le séjour à Rennes Le Château dans l’Aude du 18 au 23 Avril 2016

III- Délibérations

Administration :

  1. Vacance d’un poste d’adjoint au maire et modalités d’élection d’un nouvel adjoint au maire
  2. Election d’un troisième adjoint au maire
  3. Fixation des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux

Social :

4.    Subvention au fonds de solidarité pour le logement (F.S.L)

Finances :

5.    Réaménagement et mise aux normes de la Maison de la Petite Enfance : principe de l’opération et demande de subvention

Urbanisme :

6.    Vente par la Commune d’une partie de la  parcelle cadastrée AO 31, Rue de la Gare, à Monsieur CHICAUD, pour la valorisation et la transformation en commerce ou bureau de l’ancienne gare SNCF
7.    Vente par la Commune d’un partie des parcelles cadastrées AS 32, 30, 29 et 99 dans le cadre de la création de la nouvelle voie et de l’aménagement de la rue des Jasses

Vie associative :

8.    Subvention projet association Cyclo Tourisme
9.    Subvention projet association Saint Jean de Védas Basket
10.    Subvention projet association Sports, Culture, Loisirs
11.    Subvention projet association Club Taurin

Education :

12.    Ouverture de 3 postes par l’Education Nationale : avis de la Commune

IV- Informations et Débats

Questions écrites / Questions orales