Ordre du jour

I- Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 5 Novembre 2015

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

Décision n°52 : Convention de location communal situé 6, Rue du Val des Garrigues à titre précaire et révocable

Décision n°53 : Entretien préventif et petits travaux de voirie. Marché n°2015-19

III- Délibérations

Intercommunalité :

1. Taxe d'aménagement : modification des conditions de reversement à la Métropole

2. Convention de gestion transitoire avec la Métropole – volet opérationnel et financier – avenant n°2

3. Approbation du transfert des personnels de la Commune de Saint Jean de Védas à Montpellier Méditerranée Métropole et suppression de postes correspondants de la Commune

4. Convention de mise à disposition de locaux, de véhicules, et de matériel

5. Contrat d'engagement entre Montpellier Méditerranée Métropole et la Commune de Saint Jean de Védas : Compétences voiries et espaces publics

Personnel :

6. Modification de l'avenant au protocole d'accord concernant la mise en œuvre de la réduction du temps de travail

7. Modification du règlement concernant le compte épargne temps

8. Modification du tableau des effectifs

Finances :

9. Débat d'orientation budgétaire

10. Adoption de la décision budgétaire modificative n°1

11. Autorisation de programmes / crédits de paiement

Enfance-Jeunesse :

12. Création d'un local ALP à l'école Louise Michel : principe de l'opération et demande de subvention

13. Extension et mise aux normes de la Maison de la Petite Enfance : principe de l'opération et demande de subvention

Vie économique :

14. Ouvertures dominicales 2016 des commerces de détail

IV- Informations et Débats

Questions diverses : informations sur des jugements

Métropole : bilan d'étape