ORDRE DU JOUR

 

I- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2019      

 

II- Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L2122-23 du C.G.C.T. (Code Général des Collectivités Territoriales)

 

  • Décision n° 01-2019 - Convention d’assistance pour la mise en recouvrement de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure, la maintenance des logiciels et la gestion des données Go-Enseignes et Go-Panneaux – Année 2019 Commune de Saint Jean de Védas / SARL Go Pub
  • Décision n° 02-2019 - Aliénation de gré à gré d’un bien mobilier
  • Décision n° 03-2019 - Adoption du tarif pour l’atelier nature du 08 mars 2019
  • Décision n° 04-2019 - Étude de faisabilité et d’un programme pour la mise en accessibilité du parc du Terral et de valorisation de l’aménagement de son jardin botanique – Marché N° 2018-16
  • Décision n° 05-2019 - Aménagement de l’aire de jeux Jean Moulin – Marché N° 2019-01
  • Décision n° 06-2019 - Organisation et tarification du séjour de l’ALSH « Passion Nature » à Bec de Jeu du 29 avril au 04 mai pour les enfants de 7 à 12 ans.

                                                                                            

III- Délibérations

                                                                                                                    

Administration

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
  2. Désignation d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS : modification
  3. Désignation de membres à la commission travaux – voirie : modification
  4. Désignation de membres à la commission sécurité : modification
  5. Convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la fondation 30 millions d’amis

Finances

  1. Commission d’évaluation des transferts de charges de Montpellier Méditerranée Métropole : adoption du rapport
  2. Demande de financement pour la construction d'une salle polyvalente / Hall gymnique
  3. Remplacement des menuiseries bois des salles Voltaire et Montesquieu situées au Domaine du Terral

Urbanisme

  1. Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l'Habitat de Montpellier Méditerranée Métropole pour la période 2019-2024.
  2. Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) de la Métropole Montpellier Méditerranée Métropole – Débat sur les orientations du RLPI
  3. Convention avec Montpellier Méditerranée Métropole pour la gestion du risque inondation

Vie locale

  1. Granges : règlement intérieur
  2. Reversement recettes – Accueil spectacles par partenaire au Chai du Terral
  3. Subventions de projet 2019 aux associations de la commune

IV- Informations et Débats

  • Questions écrites / Questions orales