Conseil municipal du jeudi 2 mai

• D093-2024 Location de la salle des Familles

• D094-2024 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre du Chai du Terral
• D095-2024 Location de la salle des Granges
• D096-2024 Convention relative à l'utilisation et à l'animation de l'équipement sportif et de proximité du projet mobi' ludique et pumptrack
• D097-2024 Contrat de cession animation musicale - carnaval
• D098-2024 Mise à disposition de la salle de la cheminée à une association Védasienne
• D099-2024 Mise à disposition de la salle des familles à une association Védasienne
• D100-2024 Mise à disposition de la salle des granges à une association Védasienne
• D101-2024 Mise à disposition de la salle des granges à une association Védasienne
• D102-2024 Location de la salle des Familles
• D103-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D104-2024 Location de la salle des Familles
• D105-2024 Convention d'occupation précaire d'un logement au sein du gymnase MIRALLES avec Madame MAIROU
• D106-2024 Location de la salle des Granges
• D107-2024 Location de la salle des Familles
• D108-2024 M 2014-27 Marché public de mise à disposition, pose, entretien et maintenance de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Avenant n°1
• D109-2024 Location de la salle des Familles
• D110-2024 Signature du contrat d'accès au logiciel saas "sas ma com' une"
• D111-2024 Convention de partenariat Créature.s Créatrice.s
• D112-2024 Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre du Chai du Terral
• D113-2024 Location de la salle des Familles
• D114-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D115-2024 M2023-03 Diagnostics structures détaillés et études de structures - Attribution
• D116-2024 M2023-12 Assurances dommages ouvrages réalisation de trois courts de tennis couverts - déclaration sans suite
• D117-2024 3ème édition de la fête de la Nature : signature de conventions
• D118-2024 Location de la salle des Familles
• D119-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Familles
• D120-2024 Convention de prestation de service - Les esti'vedas-
• D121-2024 Festin de Rue - Organisation des spectacles du festival du 14 au 15 septembre 2024 - Signature des contrats de cession des droits et des conventions de partenariat à titre gracieux
• D122-2024 M2022-03 Maîtrise d'œuvre du pôle enfance jeunesse - Avenant N° 3
• D123-2024 M2023-12 Conclusion d'un marché public sans publicité ni mise en concurrence avec Axa - assurance dommage ouvrage pour réalisation trois courts de tennis couverts
• D124-2024 M2023-24 Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires - Attribution
• D126-2024 Convention de mise à disposition gratuite de la salle des permanences de la mairie
• D127-2024 Location de la salle des Familles
• D128-2024 Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terral
• D129-2024 Contrat de location salle de la cheminée
• D130-2024 Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terral
• D131-2024 Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terral
• D132-2024 Convention de mise à disposition à titre onéreux du théâtre du Chai du Terral
• D133-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D134-2024 Location de la salle des Granges
• D135-2024 Modification des tarifs de l'école de musique de la décision D381-2023 Tarifs des services publics municipaux
• D136-2024 Location de la salle des Familles
• D137-2024 Location de la salle des Familles
• D138-2024 Location de la salle des Granges
• D139-2024 Location de la salle des Familles
• D140-2024 Location de la salle des Familles
• D141-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D142-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D143-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D144-2024 Mise à disposition de la salle de Conférences à une association Védasienne
• D145-2024 Mise à disposition de la salle des Granges à une association Védasienne
• D146-2024 Mise à disposition du minibus à l'association La Spirale Védasienne
• D147-2024 Contrat de cession - cie oiseau lyre
• D148-2024 Mise à disposition gratuite de la salle des Granges
• D149-2024 Convention de mise à disposition de la cour du collège Louis Germain

Administration – Affaires Générales

1. Commission de suivi de site de l’ancienne installation de stockage de déchets du Thôt à Lattes – désignation des représentants – F. RIO

Aménagement du territoire

2. Instauration du droit de préemption pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine (article L218-1 du CU) – Captage du Flès – Avis de la ville de Saint-Jean-de-Védas – C. VAN LEYNSEELE

Culture

3. Appel à projet Street Art – Réalisation de la 4ème œuvre – V. FABRY

4. Règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique – G. DE ROBERT DE LAFREGEYRE